Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH DENIM
M. MADAR ISAAC

Numéro de dépôt :
3996496
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/04/2023
FRENCH DENIM de MADAR ISAAC

Présentation de la marque FRENCH DENIM

Déposée le 9 avril 2013 par monsieur MADAR ISAAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FRENCH DENIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur MADAR ISAAC domicilié(e) 126 BIS RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MADAR ISAAC domicilié(e) 126 BIS RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 13008 - MARSEILLE - France.

La marque FRENCH DENIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH DENIM est expirée depuis le 9 avril 2023.

MADAR ISAAC a également déposé les autres marques suivantes : STUDIO PLANET


M. MADAR ISAAC - 126 BIS RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 13008 - MARSEILLE - France


M. MADAR ISAAC - 126 BIS RUE DU COMMANDANT ROLLAND - 13008 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683430 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.